POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Date de la dernière modification le 2 juin 2024.
En ayant accédé à cette page, l’utilisateur prend connaissance de ce qui suit:
- Comment et à quelles fins plastiqueneutre.ca collecte les données de navigation et d’interaction;
- Les conditions dans lesquelles plastiqueneutre.ca utilise les données qu’elle traite;
- Les mesures de sécurité et confidentialité prises par plastiqueneutre.ca
plastiqueneutre.ca exploite les sites et blogues suivants :
- ca
- ca/blogue
Par le biais de cette politique de protection des données personnelles et de la vie privée (ci-après « Politique »), nous souhaitons et nous nous engageons à gagner la confiance de l’utilisateur. Pour cela, nous souhaitons attirer votre attention sur deux principes essentiels sur lesquels nous nous engageons pour garantir la protection des données qu’elle traite : la transparence et le contrôle par l’utilisateur sur ses données personnelles.
Dans le respect de ces deux principes, nous nous engageons à garantir la confidentialité des données que nous traitons en déployant notre activité :
- De manière transparente avec l’utilisateur pour lui permettre d’exercer ses choix de manière informée et claire;
- Tout en lui permettant d’avoir le contrôle sur le traitement de données qui le concernent par le biais d’un droit d’opposition que nous lui permettons d’exercer effectivement (voir article 8);
- En accordant une haute importance à la sécurité des données collectées, nous y déployons, à cet effet, tous nos meilleurs efforts;
- En considérant la protection des données personnelles comme un droit fondamental.
La présente Politique s’applique aux informations que nous recueillons, utilisons ou divulguons à votre sujet :
- Sur plastiqueneutre.ca
- Dans les courriels, les textes et autres messages électroniques entre vous et cette Plateforme.
- Par le biais d’applications mobiles et de bureau que vous téléchargez à partir de cette Plateforme, qui fournissent une interaction dédiée non basée sur un navigateur entre vous et cette Plateforme.
- Lorsque vous interagissez avec nos publicités et applications sur des sites web et des services tiers, si ces applications ou ces publicités contiennent des liens vers la présente politique.
La Plateforme peut inclure des liens vers des sites web, des plug-ins, des services tiers, des réseaux sociaux ou des applications de tiers. Le fait de cliquer sur ces liens ou d’activer ces connexions peut permettre au tiers de collecter ou de partager des données vous concernant. Si vous suivez un lien vers un site web tiers ou engagez un plugin tiers, veuillez noter que ces tiers ont leurs propres politiques de confidentialité et que nous n’acceptons aucune responsabilité ou obligation pour ces politiques. Nous ne contrôlons pas ces sites web tiers et nous vous encourageons à lire la politique de confidentialité de chaque site web que vous visitez.
Veuillez lire attentivement cette politique afin de comprendre nos politiques et pratiques en matière de collecte, de traitement et de stockage de vos renseignements personnels. Si vous n’êtes pas d’accord avec nos politiques et pratiques, vous avez le choix de cesser d’utiliser notre Plateforme ou nos services. En accédant ou en utilisant cette Plateforme ou en utilisant nos services, vous indiquez que vous comprenez, acceptez et consentez aux pratiques décrites dans cette Politique. Cette Politique peut être modifiée de temps à autre. Votre utilisation continue de cette Plateforme après que nous ayons apporté des modifications indique que vous acceptez et consentez à ces modifications, veuillez donc s’il vous plaît vérifier la Politique régulièrement pour vous informer sur les mises à jour. Dans la mesure du possible, nous vous informerons à l’avance de toute modification importante apportée à la présente Politique et nous obtiendrons votre consentement pour toute nouvelle façon de recueillir, d’utiliser et de communiquer vos renseignements personnels.
- OBJET DE LA POLITIQUE
Cette politique est importante pour l’utilisateur qui souhaite avoir une expérience positive et confiante de sa navigation. Elle est aussi importante pour nous, soucieux de faire preuve de transparence dans la façon dont nous collectons des données et de préserver la confidentialité de celles-ci. Nous souhaitons répondre de manière précise et adaptée à ses questions et tenir compte de ses attentes en respectant ses choix et ses droits. Nous invitons ici tout utilisateur à prendre le temps de découvrir nos pratiques et à nous contacter via courriel à [email protected] au besoin (voir article 10).
En cas de divergence ou d’incohérence entre la version française et toute autre version linguistique de la présente politique ou de tout document de recours, la version française prévaudra, régira et aura préséance (nous ajoutons cette condition, car plusieurs fureteurs activent automatiquement la traduction des pages en cas de besoin).
- DÉFINITIONS
Il nous semble important de définir préalablement les termes clés aux fins d’expliquer à l’utilisateur de manière la plus claire, nos activités.
Adresse(s) IP : Une adresse IP (avec IP pour Internet Protocol), est un numéro d’identification qui est attribué de façon permanente ou provisoire à chaque branchement à un réseau informatique utilisant l’Internet Protocol. L’adresse IP est à la base du système d’acheminement (le routage) des paquets de données sur internet. Votre adresse IP est une information à caractère personnelle selon le RGPD.
Client : Désigne une personne physique ou morale avec laquelle nous avons conclu un accord relatif à l’un des produits ou services offerts sur l’un des sites web de plastiqueneutre.ca
Cookie(s) : Le cookie est l’équivalent d’un fichier texte de petite taille, stocké sur le terminal de l’internaute et il permet à plastiqueneutre.ca de conserver des données de l’utilisateur afin de faciliter la navigation et de permettre certaines fonctionnalités. Un cookie est envoyé en tant qu’en-tête HTTP par le serveur web au navigateur web qui le renvoie inchangé à chaque fois qu’il accède au serveur. Un cookie peut être utilisé pour une authentification, une session (maintenance d’état), et pour stocker une information spécifique sur l’utilisateur, comme les préférences de l’utilisateur.
Données à caractère personnel : (RGPD Article 4) Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée «personne concernée»), est réputée être une «personne physique identifiable», (une personne physique qui peut être identifiée), directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale
Donnée(s) sensible(s) : Désigne des données personnelles qui révèlent l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques, l’appartenance syndicale, le statut génétique ou l’état de santé, ou l’orientation sexuelle d’une personne. Il est important de préciser que nous ne collectons aucune donnée sensible.
Partenaire(s) : Désigne toute société autre que celles qui composent plastiqueneutre.ca avec laquelle nous avons conclu un accord relatif aux services de plastiqueneutre.ca et nous permettant de recueillir, stocker et analyser les données.
Plastiqueneutre.ca, nous, notre, nos, : Désigne le site web et nos prestataires qui peuvent, sous certaines conditions, être amenés à recueillir, à utiliser, à conserver ou à partager des données personnelles créées ou modifiées à l’occasion de l’accès, de la réception d’offre ou de la visite d’un site de l’entreprise par l’utilisateur.
Sous-Traitant(s) : Désigne toute société qui peut être amenée à traiter des données personnelles pour le compte d’un donneur d’ordres, qui est responsable du traitement des données. Lorsqu’un prestataire de plastiqueneutre.ca agit pour le compte et sur les instructions de plastiqueneutre.ca, il est responsable des données traitées par ce prestataire sous-traitant.
Terminal(aux) : Désigne les équipements (ordinateur, smartphone, tablette et/ou tous supports connectés, etc.) et leurs composants logiciels (système d’exploitation, navigateur, etc.) qui permettent à l’utilisateur d’accéder à un site de l’entreprise.
Traitement de données personnelles : Désigne toute(s) opération(s) appliquée(s) à des données personnelles notamment la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la consultation, l’utilisation, la conservation, le transfert ou toute forme de mise à disposition, la limitation, l’effacement ou la destruction, le rapprochement ou l’interconnexion.
Utilisateur(s) : Désigne toute personne physique qui accède, utilise, consulte via un navigateur web donné ou est membre d’un service de plastiqueneutre.ca ou d’un partenaire, dont nous pouvons être amenés à traiter les données personnelles.
- COLLECTE DES DONNÉES
Plastiqueneutre.ca est un site web qui fait la promotion de la neutralité plastique auprès d’entreprises et individus en présentiel et en ligne. Notre activité consiste notamment dans la collecte et le traitement de données socio-démographiques, de navigation et d’interaction, permettant de qualifier, d’enrichir et de segmenter les audiences de ses partenaires ainsi que bonifier nos offres de services et améliorer l’expérience client sur nos sites.
À l’exception de branchements des clients sur l’un de nos sites membres, notre activité n’implique à aucun moment la collecte de données permettant d’identifier directement l’utilisateur ni ne nous permet de procéder à son identification directe. Nous utilisons différentes technologies et notamment le placement de cookies et autres technologies similaires pour collecter et stocker ses données exclusivement non nominatives lorsque l’utilisateur consulte un site de l’entreprise.
Grâce à ces cookies et autres technologies similaires, nous pouvons analyser les centres d’intérêts des utilisateurs au travers de leur navigation et notamment :
- Votre activité sur un site de l’entreprise (le nombre de pages consultées, les produits visualisés, les recherches effectuées etc.);
- Les informations géographiques émanant des adresses IP et de vos connexions, en particulier le pays où l’utilisateur est connecté.
Il est important de rappeler que plastiqueneutre.ca ne collecte aucune donnée sensible et qu’aucune catégorie ou segment de donnée n’est créé pour cibler spécifiquement les mineurs ou des personnes vulnérables.
Témoins — La Plateforme peut utiliser des « témoins » (ou cookies), une technique qui emmagasine des données sur l'ordinateur d'un utilisateur du site Web afin de reconnaître l'utilisateur au moment de visites subséquentes effectuées à partir de cet ordinateur. Les témoins ont pour but d'améliorer l'efficacité et l'utilisation du site Web. Vous pouvez choisir de rejeter les témoins si votre navigateur le permet, mais cette décision peut influencer la façon dont vous pourrez utiliser le site Web et votre capacité à accéder à certaines fonctions de ce site.
- UTILISATION DES DONNÉES
Plastiqueneutre.ca cherche à identifier par le biais d’audiences similaires, des utilisateurs ayant les mêmes centres d’intérêts pour les services offerts par plastiqueneutre.ca ou l’un de ses partenaires.
Ainsi, les données que nous collectons, permettent à plastiqueneutre.ca d’alimenter des moteurs de recherches comme Facebook, Google. Linkedin et YouTube par le biais d’audiences similaires afin de convoiter une nouvelle clientèle et ainsi afficher des contenus et offres adaptés aux utilisateurs.
Toutes les données collectées sont conservées pour une durée limitée en fonction de la finalité du traitement et conformément aux règles en vigueur.
- TRANSFERT DE DONNÉES
Les données que nous collectons peuvent être traitées sur des serveurs situés dans l’Union européenne ou au Canada. Dans l’hypothèse d’un tel transfert de données, nous mettons en œuvre des garanties conformes au droit de l’Union européenne et imposons et veillons à ce qu’un haut niveau de protection des données soit mis en œuvre par nos sous-traitants et nos partenaires dans le monde.
Autres sites Web — La Plateforme peut contenir des liens avec d'autres sites Web ou ressources Internet. Lorsque vous cliquez sur l'un de ces liens, vous entrez en contact avec un autre site Web ou une autre ressource Internet qui peut recueillir des renseignements à votre sujet que vous fournissez volontairement ou qui sont obtenus au moyen de témoins ou autres techniques de ce genre. Plastiqueneutre.ca n'assume aucune responsabilité à l'égard de ces sites Web et autres ressources Internet ni à l'égard de la collecte, de l'utilisation ou de la divulgation qu'ils peuvent faire des renseignements personnels vous concernant et n'a aucun contrôle sur ceux-ci.
- SÉCURITÉ DES DONNÉES
Nous nous engageons à traiter les données collectées de façon strictement confidentielle. Plastiqueneutre.ca accorde une importance particulière à la sécurité des données des utilisateurs par le biais de technologies permettant d’assurer une sécurité conforme aux standards les plus exigeants par l’utilisation des technologies SSL, de hachage/cryptage et de pare-feu. Nous faisons tout notre possible pour assurer la confidentialité des données collectées et pour empêcher des tiers non-autorisés de consulter, utiliser, divulguer, modifier, endommager ou détruire ces données.
En cas de fuite des données, plastiqueneutre.ca mettra en oeuvre les procédures pour arrêter ladite fuite et avisera par courriel (email) les personnes affectées par la fuite ainsi que les autorités compétentes.
- PARTAGE ET DIVULGATION DES DONNÉES
Plastiqueneutre.ca ne partage pas les données des utilisateurs avec des entreprises, des organisations ou des personnes tierces sauf si nous pensons que l’accès, l’utilisation ou la divulgation est raisonnablement justifiée.
7.1 Auprès de nos prestataires
Dans le cadre des activités, il nous est possible de transférer les données à nos filiales ou à nos sous-traitants, traitant les données collectées pour notre compte, selon nos instructions et conformément à la présente politique. En aucun cas, nos sous-traitants ne peuvent désigner un autre sous-traitant sans notre autorisation écrite préalable ou utiliser les données pour une autre finalité que celles décrites dans cette politique.
7.2 En cas de requête d’une autorité publique habilitée
Liste des éventualités:
- Pour répondre aux assignations, aux injonctions d’un tribunal, aux procédures judiciaires ou administratives ou à toute autre requête adressée par les autorités compétentes auxquelles plastiqueneutre.ca doit se soumettre, ou pour établir ou exercer ses droits, ou encore pour se défendre contre des actions en justice;
- Pour se prémunir contre toute atteinte aux droits, aux biens ou à la sécurité de plastiqueneutre.ca, des utilisateurs en application et dans le respect de la loi;
- Pour éviter, déceler ou traiter les activités frauduleuses, les atteintes à la sécurité et tout problème technique pouvant affecter les serveurs plastiqueneutre.ca
- LIBERTÉ DE CHOIX ET CONTRÔLE DES DONNÉES
Il est également essentiel d’informer l’utilisateur sur la façon dont nous collectons ses données afin de lui permettre d’exprimer ses choix de façon éclairée et d’exercer ses droits en toute connaissance de cause.
Conformément à la réglementation applicable, la collecte des données à l’aide de cookies et autre technologie similaire est subordonnée au recueil de l’accord de l’utilisateur, qui peut être exprimé et modifié à tout moment au travers de l’ensemble des modalités qui lui sont offertes pour exercer ses choix. Nos partenaires sont chargés de recueillir son accord à l’enregistrement de nos cookies dans son terminal lorsqu’ils naviguent sur leurs sites ou utilisent leurs services, conformément à la réglementation applicable. Plastiqueneutre.ca ne saurait voir sa responsabilité engagée à ce titre.
Conformément au RGPD, nous permettons à l’utilisateur d’exercer un droit d’accès ainsi qu’un droit à l’effacement des données. Pour satisfaire les demandes d’accès et d’effacement, nous prions l’utilisateur de bien vouloir nous fournir : votre adresse courriel, prénom et nom et le site plastiqueneutre.ca et que vous désirez annuler votre abonnement ou inscription.
L’utilisateur peut aussi exercer ses choix directement via son navigateur internet. La procédure de gestion des cookies et de préférences en matière de cookies est légèrement différente selon chaque navigateur. L’utilisateur peut visualiser les étapes de gestion des cookies dans le menu d’aide de son navigateur.
1- pour Internet Explorer™
2- pour Safari™
3- pour Chrome™
4- pour Firefox™
5- pour Opera™
8.1 Vous pouvez désactiver les cookies de Google Analytics
https://tools.google.com/dlpage/gaoptout
8.2 Vous pouvez vous désabonner de nos listes de distributions de courriels (newsletters)
Vous n’avez qu’à cliquer sur l’hyperlien « Se désinscrire » dans l’un de nos courriels. Prenez note que cet hyperlien est lié à une seule adresse courriel. Si vous vous êtes inscrit(e) avec plusieurs adresses courriel, vous devrez localiser ces courriels et vous désinscrire manuellement. Vous pouvez aussi en faire la demande par courriel à [email protected] et indiquer vos préférences de désinscriptions ou d’exercer votre droit à l’oubli et ainsi effacer toutes traces de nos systèmes.
- MODIFICATION DE CETTE POLITIQUE
La présente politique peut être amenée à changer. Toute modification des règles de notre politique de confidentialité sera accessible dès son entrée en vigueur sur cette page.
- NOUS CONTACTER
La politique ne répond pas à toutes vos interrogations ? Vous souhaitez obtenir des réponses à vos questions concernant la confidentialité et les données que nous collectons ? Nous vous mettons à disposition une rubrique « Thèmes » avec des catégories de sujets, qui nous l’espérons pourront répondre à vos attentes. Dans le cas contraire, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante, nous nous efforcerons d’y répondre de la meilleure façon et au plus tard dans un délai d’un mois :
Plastiqueneutre.ca
Service Droits d’accès et d’effacement des utilisateurs
[email protected]
- DONNÉES PERSONNELLES
Plastiqueneutre.ca est particulièrement soucieux de la protection de la vie privée et respecte toutes les lois en vigueur à ce sujet. Nous ne collectons aucune donnée relative aux préférences politiques, philosophiques, religieuses ou sexuelles, aux origines ethniques ou raciales, à l’appartenance à un syndicat, ou à un état de santé.
- POUR EN SAVOIR PLUS
Pour des informations plus détaillées sur certains sujets tels que les cookies et autres technologies similaires que nous utilisons, les mesures de sécurité, les transferts de données, la localisation etc., nous invitons l’utilisateur à lire la section ci-dessous.
- COOKIES ET AUTRES TECHNOLOGIES SIMILAIRES
Plastiqueneutre.ca utilise les cookies ou autres technologies similaires placés sur le navigateur d’un utilisateur afin de lier les sites de l’entreprise aux comptes de l’utilisateur. Plastiqueneutre.ca ne collecte aucune donnée à caractère personnel par le biais de ces cookies. De plus, Google Analytics nous permet de mesurer nos ventes, taux de conversion et fournit également des statistiques grâce auxquelles plastiqueneutre.ca peut déterminer comment les visiteurs trouvent nos sites, l’utilisent et nous aide à ajuster l’expérience de navigation.
Cookie de |
Nom |
Durée |
Note |
Facebook.com |
fr |
Moins de 4 mois |
Utilisé par Facebook pour fournir une série de produits publicitaires tels que les offres en temps réel d’annonceurs tiers. |
reg_ext_ref |
Durée de votre session |
Utilisé pour connecter le visiteur à sa session Facebook et ainsi commenter un article |
|
reg_fb_ref |
Durée de votre session |
Utilisé pour connecter le visiteur à sa session Facebook et ainsi commenter un article |
|
reg_fb_gate |
Durée de votre session |
Utilisé pour connecter le visiteur à sa session Facebook et ainsi commenter un article |
|
YouTube.com |
GPS |
4 heures |
Enregistre un identifiant unique sur les appareils mobiles pour permettre le suivi basé sur la localisation géographique GPS. |
PREF |
Moins de 8 mois |
Enregistre un identifiant unique utilisé par Google pour conserver des statistiques sur la façon dont le visiteur utilise des vidéos YouTube dans différents sites web. |
|
VISITOR_ |
Moins de 6 mois |
Tente d’estimer la bande passante des utilisateurs sur des pages avec des vidéos YouTube intégrées. |
|
YSC |
Durée de votre session |
Enregistre un identifiant unique pour conserver des statistiques sur les vidéos de YouTube vues par l’utilisateur. |
|
X |
tfw_exp |
24 heures |
Ce cookie est défini par le plugin Twitter sur la page d’accueil. Ce cookie, fourni par Twitter, est utilisé en conjonction avec les plugins sociaux Twitter afin de permettre de suivre facilement nos comptes Twitter, de partager du contenu via Twitter et d’afficher le dernier tweet. Twitter utilise des cookies pour améliorer son propre service. |
Google.com |
_ga |
2 ans |
Ce cookie est utilisé pour distinguer les utilisateurs uniques en attribuant un numéro généré aléatoirement en tant qu’identifiant client. Il est inclus dans chaque demande de page dans un site et utilisé pour calculer les données de visiteurs, de sessions et de campagnes pour les rapports d’analyse de sites. Par défaut, il est défini pour expirer après 2 ans, bien que cela soit personnalisable par les propriétaires de sites web. |
_gid |
24 heures |
Ce nom de cookie est associé à Google Universal Analytics. Cela semble être un nouveau cookie et à partir du printemps 2017 aucune information n’est disponible sur Google. Il semble stocker et mettre à jour une valeur unique pour chaque page visitée. |
|
_gat |
Une minute |
Ce nom de cookie est associé à Google Universal Analytics. Selon la documentation, il est utilisé pour limiter le débit des demandes, ce qui limite la collecte de données sur les sites à fort trafic. Il expire après 10 minutes |
|
AMP_TOKEN |
30 secondes à un an |
Ce cookie stocke d’autres identifiants générés de manière aléatoire et des informations de campagne concernant votre visite |
|
Plastiqueneutre.ca |
tve_leads |
29 jours |
Ce cookie permet de savoir quel formulaire d’inscription vous avez utilisé pour vous abonner à la newsletter |
aelia_cs_selected |
24 heures |
Ce cookie détermine quelle devise est affichée à l’utilisateur lors de son passage en caisse. |
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|
- Facebook : https://www.facebook.com/policies/cookies/
- YouTube (une entreprise Google): https://policies.google.com/privacy?hl=fr-CA
- Google Analytics : https://policies.google.com/privacy?hl=fr-CA
- X : https://x.com/fr/privacy#chapter2.3
- TRANSFERT DE DONNÉES
Les données que nous collectons peuvent être transférées vers des pays n’appartenant pas à l’Union européenne conformément à notre politique de confidentialité. Ces données pourront être transmises aussi bien à plastiqueneutre.ca mais aussi à nos partenaires et sous-traitants.
Nous sommes conscients que les normes de protection des données personnelles et de la vie privée des pays non-membres de l’Union européenne sont différentes. Étant susceptibles, dans le cadre de notre activité, de transférer des données de résidents européens hors de l’Union européenne, nous imposons à tous nos partenaires et sous-traitants un niveau de protection adéquat à celui imposé au sein de l’Union européenne, à défaut duquel nous n’effectuerons aucun transfert avec ces derniers.
Étant particulièrement soucieux de respecter la protection des données des utilisateurs et de respecter la réglementation européenne, un niveau adéquat de protection des données, signifie que nos partenaires et sous-traitants s’engagent formellement à respecter les standards de protection des données tels que l’adhésion au PCI DSS
- SÉCURITÉ DES DONNÉES
Nous mettons en œuvre toutes les mesures de sécurité nécessaires pour protéger plastiqueneutre.ca ainsi que les utilisateurs contre tout accès, altération, divulgation ou destruction non autorisés des données que nous avons collectées. Pour cela, nous mettons en place :
- Des technologies efficaces telles que le chiffrement par le biais de la technologie SSL le hachage/cryptage et enfin nous avons équipé l’ensemble de nos réseaux de pare-feu afin d’empêcher toute intrusion en provenance de tiers mal intentionnés;
- Des audits internes sur la collecte, le stockage et le traitement des données sont effectués de manière régulière afin de vérifier l’accès de nos bases de données et d’empêcher tout système non autorisé à accéder aux systèmes Plastiqueneutre.ca;
- Des restrictions d’accès aux données collectées, seules les personnes travaillant pour le compte de Plastiqueneutre.ca dont les fonctions exigent la consultation des données sont habilités à y avoir accès dans le respect de strictes obligations de confidentialité auxquelles ils sont soumis sous peine de sanctions disciplinaires proportionnées et adéquates.
- LOCALISATION
A travers les cookies et autres technologies similaires, plastiqueneutre.ca peut être amenée à collecter des données relatives à la localisation de l’utilisateur. Plastiqueneutre.ca peut notamment déduire la localisation approximative instantanée (pays, ville) de l’utilisateur en fonction de son adresse IP, bien que selon son mode de connexion à internet ou son fournisseur d’accès à internet (FAI), l’adresse IP attribuée à son terminal puisse changer à chaque connexion.
Nous n’effectuons pas de la géolocalisation, mais nous arrivons à déduire en fonction de l’adresse IP, le point d’accès de la connexion de l’utilisateur. La collecte de l’adresse IP est destinée à la seule localisation géographique de l’internaute, cette localisation n’étant pas plus précise que le pays de connexion.
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